Mentions Légales

mentions légales

Dernière mise à jour : 19 février 2021

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que le présent site www.eye-lights.com est la propriété exclusive de la société EYELIGHTS.

Société : EYELIGHTS est une Société par Actions Simplifiée, au capital de 148 233 €, immatriculée sous le numéro 819 514 118 au RCS de TOULOUSE, ayant comme numéro de TVA intracommunautaire FR57819514118 et dont le siège social est 308 allées du Lac à LABEGE 31670.

Coordonnées de la société :

Siège social : 308 Allées du Lac, 31670 - Labège

Téléphone : 06.44.64.58.43

Service clientèle : sav@eye-lights.com

Responsable de la publication : Monsieur Duflot Romain

Déclaration CNIL : EYELIGHTS effectue un traitement automatisé de données personnelles déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (récépissé n° 2117819).

Hébergeur : Le Site Web est hébergé par la société OVH, société par actions simplifiée, au capital de 10 174 560,00 €, immatriculée sous le numéro 424 761 419 au RCS de LILLE METROPOLE, ayant son siège social au 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX et ayant comme numéro de téléphone 09.72.10.10.07.


EYELIGHTS SAS 登記番号:06 48 89 62 52

登記住所:308 Allée du Lac, 31670 Labège



Charte relative à la protection des données à caractère personnel

Protection des données à caractère personnel

A quoi sert la charte ?

Chez Eyelights, la protection de vos données personnelles est une priorité !

Le but de la présente charte est de vous informer sur les modalités selon lesquelles nous traitons vos données à caractère personnel.

Rassurez-vous, nous nous conformons, dans la collecte et la gestion de vos données à la loi de 1978 dite « Informatique et Libertés » et règlement européen du 27 avril 2016 (ci-après : le « RGPD »).

Qu’est-ce qu’une donnée personnelle ?

Lors de votre utilisation de l’application mobile « Eyelights » (ci-après : l’« Application ») et du site internet https://eye-lights.com/ (ci-après : le « Site »), nous pouvons être amenés à vous demander de nous communiquer des données personnelles vous concernant afin d’utiliser nos services (ci-après : les « Services »).

Le terme « donnée personnelle » désigne toutes les données qui permettent de vous identifier, en tant qu’individu.

Quelles sont les données personnelles collectées par Eyelights ?

Dans le cadre de notre activité, nous sommes amenés à recueillir un certain nombre d’informations vous concernant, et notamment vos nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse e-mail, mot de passe, données de géolocalisation, données issues des réseaux sociaux.

Ces données peuvent être collectées quand vous téléchargez l’Application, quand vous utilisez le Site ou quand vous utilisez nos Services.

Qui est le responsable du traitement ?

Eyelights

SAS - RCS Toulouse : 819 514 118

308 allées du lac 31670

customercare@eye-lights.com

T : 06.44.64.58.43               

UTILISATION DE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Sur quel(s) fondement(s) vos données sont-elles collectées et utilisées ?

- Contrat

- Cette collecte est nécessaire afin d’exécuter le contrat conclu lorsque vous utilisez nos Services sur notre Application et sur notre Site.

- Intérêt légitime

- Lorsque vous nous fournissez volontairement des données personnelles, nous les collectons afin de mieux répondre à vos demandes d’information sur notre Application et notre Site.

- Obligation légale

- Lorsque le traitement de vos données est nécessaire au respect d’une obligation légale ou règlementaire auxquelles nous sommes soumis.

- Consentement

- S’agissant de la collecte de vos données personnelles par le biais de cookies destinés à des prospects particuliers et à l’envoi de newsletters.

Pour quelle(s) finalité(s) vos données sont-elles collectées et utilisées ?

- Constituer un fichier utilisateurs, inscrits et prospects.

- Gérer votre accès à certains Services accessibles sur l’Application et sur le Site et leur utilisation.

- Élaborer des statistiques commerciales et de fréquentation de notre Application et de notre Site.

- Personnaliser les réponses à vos demandes d’information.

- Gérer des avis des personnes sur les Services ou le contenu de l’Application.

- Envoi d’informations ou de prospections.

- Respecter une obligation légale ou réglementaire auxquelles nous sommes soumis.

- Envoi de newsletters.

- Opérations de prospection auprès de prospects particuliers.

NB/ Vous pouvez toujours refuser de nous transmettre vos données, nous vous informerons alors des conséquences éventuelles de ce refus lorsque ces données sont obligatoires.  

Destinataires des données collectées

Auront accès à vos données à caractère personnel :

- Nos salariés et les associés d’Eyelights,
- Notre comptable,
- Nos sous-traitants,
- Les partenaires avec lesquels nous sommes susceptibles de travailler pour exécuter nos missions, avec votre accord.
- Les organismes publics, les auxiliaires de justice (huissiers, notaires, etc), les officiers ministériels

-Organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances.

Sachez que vos données à caractère personnel ne feront jamais l’objet de cessions, locations ou échanges au bénéfice de tiers. 

Durée de conservation des données à caractère personnel

- Les données sont conservées pendant toute la durée de votre inscription à l’Application ou au Site, et pour une durée de :

- Trois (3) ans à compter de votre désinscription pour ce qui concerne l’utilisation des données à des fins de prospection. Au terme de ce délai de trois (3) ans, nous pourrons reprendre contact avec vous pour savoir si vous souhaitez continuer à recevoir des sollicitations commerciales.

- Trois (3) ans minimum à compter de l’exercice du droit d’opposition concernant les informations permettant de prendre en compte votre droit.

- Cinq (5) ans à compter de votre désinscription pour permettre d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat.

- Treize (13) mois concernant les cookies visés à l’article 6. 

hebergement

- Vos données sont conservées et stockées pendant toute la durée de leur traitement sur des serveurs situés en France.

- Vos données ne feront l’objet d’aucun transfert en dehors de l’Union européenne dans le cadre de l’utilisation des Services que nous vous proposons. 

sécurité

Pas d’inquiétude ! Nous (et nos sous-traitants) avons pris toutes les précautions nécessaires, ainsi que les mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité de vos données à caractère personnel. 

cookies

- Les cookies sont des fichiers textes, souvent cryptés, stockés dans votre smartphone ou votre ordinateur. Ils sont créés lorsque votre smartphone ou votre ordinateur charge une application ou un site internet : l’application ou le site internet envoie des informations à votre smartphone ou à votre ordinateur, qui créé alors un fichier texte. Chaque fois que vous revenez sur la même application ou le même site, votre smartphone récupère ce fichier et le lui envoie.

- On peut distinguer différents types de cookies, qui n’ont pas les mêmes finalités :

- Les cookies techniques sont utilisés tout au long de votre navigation, afin de la faciliter et d’exécuter certaines fonctions. Un cookie technique peut par exemple être utilisé pour mémoriser vos réponses renseignées dans un formulaire ou encore vos préférences s’agissant de la langue ou de la présentation d’une application, lorsque de telles options sont disponibles.

- Nous utilisons des cookies techniques.

- Les cookies des réseaux sociaux peuvent être créés par les plateformes sociales pour permettre aux concepteurs d’applications de partager leur contenu sur lesdites plateformes. Ces cookies peuvent notamment être utilisés par les plateformes sociales pour tracer la navigation des utilisateurs sur l’Application ou le site concerné, qu’ils utilisent ou non ces cookies.

- Nous utilisons de cookies des réseaux sociaux.

- Nous utilisons des cookies des réseaux sociaux. Ces cookies ne sont déposés que si vous donnez votre accord. Vous pouvez vous informer sur leur nature, les accepter ou les refuser.
Nous vous invitons par ailleurs à consulter les politiques de protection de la vie privée des plateformes sociales à l’origine de ces cookies, pour prendre connaissance des finalités d’utilisation des informations de navigation qu’elles peuvent recueillir grâce à ces cookies et des modalités d’exercice de vos droits auprès de ces plateformes.

- Les cookies publicitaires peuvent être créés non seulement par l’application sur laquelle vous naviguez, mais également par d’autres applications diffusant des publicités, annonces, widgets ou autres éléments sur la page affichée. Ces cookies peuvent notamment être utilisés pour effectuer de la publicité ciblée, c’est-à-dire de la publicité déterminée en fonction de votre navigation.

- Nous utilisons des cookies publicitaires.

- Toutefois, nous utilisons Google Analytics qui est un outil statistique d’analyse d’audience qui génère un cookie permettant de mesurer le nombre de visites sur l’Application ou le Site, le nombre de pages vues et l’activité des Utilisateurs. Ce cookie n’est déposé que si vous donnez votre accord. Vous pouvez l’accepter ou le refuser.

- Nous vous rappelons que vous pouvez vous opposer au dépôt de cookies en configurant votre smartphone ou votre ordinateur. Un tel refus pourrait toutefois empêcher le bon fonctionnement de l’Application ou du Site.

Vos droits

Quels sont vos droits sur vos données ?  


- Droit à l’information
C’est justement la raison pour laquelle nous avons rédigé la présente charte

- Droit d’accès
Vous avez le droit d’accéder à tout moment à l’ensemble de vos données à caractère personnel

- Droit de rectification
Vous avez le droit de rectifier à tout moment vos données à caractère personnel inexactes, incomplètes ou obsolètes

- Droit à la limitation
Vous avez le droit d’obtenir la limitation du traitement de vos données à caractère personnel dans certains cas définis à l’art.18 du RGPD

- Droit à la portabilité
Vous avez le droit de recevoir vos données à caractère personnel dans un format lisible et d’exiger leur transfert au destinataire de votre choix

- Droit à l’oubli
Vous avez le droit d’exiger que vos données à caractère personnel soient effacées, et d’en interdire toute collecte future

- Droit d’introduire une réclamation
auprès d’une autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL), si vous considérez que le traitement de vos données à caractère personnel constitue une violation des textes applicables


- Droit d’opposition
Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel. Notez toutefois que nous pourrons maintenir leur traitement malgré cette opposition, pour des motifs légitimes ou la défense de droits en justice. S’agissant de la prospection, vous pouvez vous y opposer à tout moment via le lien de désinscription situé au bas de chacun de nos emails de prospection.

- Droit de définir des directives après votre mort
relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel, et désignant une personne chargée de leur exécution le cas échéant.
Vous pourrez les transmettre à un tiers de confiance numérique certifié par la CNIL lorsqu’il s’agit de directives générales, ou au aux coordonnées ci-dessous pour vos directives spécifiques.
Vous pouvez modifier ou révoquer vos directives à tout moment.

Vous pouvez exercer les droits ci-dessus en nous écrivant à customercare@eye-lights.com

Ou à l’adresse suivante, pour les adeptes de la plume : Eyelights - 308 Allées du Lac à Labege (31670)

Merci de nous fournir, à cette occasion, une copie d’un titre d’identité signé. 

entrée en vigueur

La présente charte est entrée en vigueur le 01/01/2019

modifications

-Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier à tout moment la présente charte, en totalité ou en partie.

- Vous serez informé(e) de cette publication par un message qui s’affichera lors de votre prochaine ouverture de l’Application ou du Site.

- Ces modifications entreront en vigueur à compter de la publication de la nouvelle charte. Votre utilisation de l’Application suite à l’entrée en vigueur de ces modifications vaudra reconnaissance et acceptation de la nouvelle charte. A défaut et si cette nouvelle charte ne vous convient pas, vous ne devrez plus accéder à l’Application.  

Conditions Générales de vente en ligne avec les consommateurs

CGV eyelights

前文

発効日: 01/03/2019

最終更新日: 2020-06-02

記事 1 - 目的

これらの一般的な販売条件は、ウェブサイト www.eye-lights.com(以下「サイト」)上のアイライトが提供するすべてのオンライン販売に制限や予約なしに適用されます。

本サイトは電子商取引プラットフォームで、インターネットユーザー(以下「バイヤー」)がヘッドアップディスプレイデバイスを取得し、サイト上で販売を行い、その付属品(以下「デバイス」)を購入することができます。

これらの一般的な契約条件の目的は、デバイスのオンライン販売および配信の契約条件を定義することと、このコンテキストで当事者の権利と義務を定義することです。

サイトのページ下部にある直接リンクでいつでもアクセス可能で印刷可能です。

一般的な条件の適用可能なバージョンは、購入者の注文の日にサイト上でオンラインで入手可能であり、そのコピーは彼の注文確認書と共に彼に送られます。

これらの一般的な販売条件は、EYELIGHTSによって明示的に承認されていない他の一般的または特別な条件に勝ちます。

彼らは補完することができます, 必要に応じて, サイト上で提供される特定のサービスに固有の使用条件によって, これらの一般的な条件を補完し、, 矛盾の場合, それらに勝つ.

第2条 - 販売者と連絡先の身元

サイトは、販売のためのデバイスを提供する308アレーデュラック、湖公園 - ZAC de l'Hers、31670 LABEGE(以下:"EYELIGHTS")に位置する番号819 514 118の下でトゥールーズのRCSに登録されたアイライト、SASによって運営されています。

アイライトは、特に苦情のために、次の座標で連絡することができます: 郵便アドレス: 308 アレ・デュ・ラック, 湖公園 - ZAC de l'Hers, 31670 LABEGE

電話:+33 644 645 843

電子メール: customercare@eye-lights.com

第3条 - 一般条件の法的能力と受容

3.1 法的能力

サイトにアクセス可能:

これらの利用規約に基づき、完全な法的能力を持つ自然人に。完全な法的能力を持たない自然人は、法定代理人の同意を得てのみサイトにアクセスできます。

氏名および法人に代わって契約する法的能力を有する自然人を通じて行動する法人に。

3.2 一般条件の受容

これらの一般条件の購入者による受諾は、注文フォームのチェックボックスによって具体化されます。この承認は、完全で完全な場合にのみ可能です。予約対象の受け入れは、NULLと見なされ、無効になります。本契約条件に拘束される契約を結んでいないバイヤーは、本サイトに注文を出してはなりません。

記事 4 - デバイスの特性

オンラインおよび消費者コードの第L111-1条の規定の特に適用で、任意の注文の前に、バイヤーは、サイト上で、彼が注文したいデバイスの特性を読み取る可能性があります。

デバイスは、利用可能な株式の範囲内でオンラインで販売のために提供されています。

オンライン販売用デバイスの写真と説明は、可能な限り正確です。彼らは正確に示されているもののためだけにEYELIGHTSを結合します。

記事 5 - デバイスの注文

5.1 注文を行う

注文を行うには、バイヤーは自分の選択したデバイスを選択し、彼のバスケット。

注文が明確に検証されておらず、入力された要素のエラーを修正できる限り、バスケットの概要にいつでもアクセスできます。

この注文は、EYELIGHTSが購入者による支払いの検証を受けたときに、EYELIGHTSによって受け取られたとみなされます。

彼の注文の一部として、バイヤーは配達と請求の目的のために彼の連絡先の詳細を提供するように招待されています。この目的のために提供されたフォームで必須とマークされたすべてのフィールドに入力する必要があります。必要な情報がすべて含まれていない注文は、検証できません。

バイヤーは、彼が注文書に記載したすべての情報が正確で、最新かつ誠実であり、誤解を招く性格によって汚染されないことを保証します。

彼は知らされ、この情報が自分の身元の証明であることを受け入れ、それが検証されるとすぐに彼をコミットします。

購入者による注文の検証から、注文の変更、中断、またはキャンセルは、EYELIGHTSに対して強制適用することはできません。購入者による検証後に注文を変更する場合は、EYELIGHTSの書面による事前の同意が必要です。EYELIGHTSは、価格と期限を適宜変更する権利を留保します。

5.2 注文確認

注文の支払い後、購入者は、注文の要素を要約し、彼が許可するリンクが含まれているそれの確認を電子メールで受け取ります:

- 彼の請求書をダウンロードし、

- 販売の一般的な条件をダウンロードし、

- それが出荷されたときにEYELIGHTSのウェブサイト上で彼の注文の配達の追跡にアクセスします。

バイヤーは、彼の注文中に伝えた連絡先の詳細が正しいこと、および彼が彼の注文の確認メールを受信することを許可することを確認する必要があります。この受領がない場合、購入者は第2条に記載されている連絡先の詳細にEYELIGHTSに連絡する必要があります。

アイライトは、バイヤーが注文確認書に含まれる情報を保持することを推奨します。

注文確認は、購入者がアクセスできる場合に、購入者が受け取ったとみなされます。

第6条 - 支払いの価格と方法

6.1 価格

本製品の販売価格は、本サイトに表示されます。

それらはユーロで示され、すべての税金が含まれています(フランスの付加価値税およびその他の適用税)。

EYELIGHTSは、独自の裁量で、単独で判断される条件に従って、プロモーションオファーまたは値下げを提供する権利を留保します。

価格には、その価格に加えて請求されたデバイスの配送に適用される配送費用は含まれていません。該当する配送費用の金額は、購入者による注文の検証の前に示されます。

フランス国外での配達の場合、バイヤーは、関係国の当局および行政に必要なすべての手続きと宣言を実行し、国にデバイスを輸入するために彼に必要とされる税金、関税またはその他の種類の任意の金額を支払うことを引き受けます。

EYELIGHTSは、その義務の履行において買主の失敗の場合に責任を負うものではなく、注文されたデバイスの提供に失敗することとなる。

適用される価格は、購入者の注文の登録時にサイトに表示されるものです。

6.2 支払条件

デバイスの全額は注文時に支払う必要があります。

オンラインで支払うことができます:

クレジットカードで、本サイトに記載されている安全なオンライン決済サービスを通じて、

PayPalによって、

(p>.または注文時にサイト上で提供される他の手段によって。

購入者は、選択した支払方法を使用するために必要な権限を持っていることをEYELIGHTSに保証します。

EYELIGHTSは、買主が支払いの際に支払いを行った場合、またはサイトの使用に関する詐欺または詐欺の試みがある場合に、買主が支払う金額の不払いが発生した場合、注文および/または配達を一時停止またはキャンセルする権利を留保します。

6.3 請求

購入請求書は、電子メールを含む有用な手段で購入者に送信されます。

6.4 タイトルの保持

EYELIGHTSは、配送費用を含め、価格が完全に収集されるまで販売されるデバイスの完全な所有権を保持します。

記事7 - 配信

購入者は、本サイトが以下の国へのデバイスの配送のみを提供していることを明確に通知されます。

アフガニスタン

南アフリカ

アルバニア

アルジェリア

ドイツ

アンドラ

アンゴラ

アンギラ C.B.

アンティグア

サウジアラビア

アルゼンチン

アルメニア

アルバ

オーストラリア

オーストリア

アゼルバイジャン

バハマ

バーレーン

バングラデシュ

バルバドス

ベルギー

ベリーズ

バーミューダ

ブータン

ベラルーシ

ビルマ (ミャンマー)

ボリビア

ボスニア・ヘルツェゴビナ

ボツワナ

ブルネイ

ブルガリア

ブルキナファソ

ブルンジ

ベナン

カンボジア

カメルーン

カナダ

カーボベルデ諸島

中央アフリカ共和国

チリ

中国

キプロス

コロンビア

コモロ

コンゴ共和国

コンゴ (D.D.)

クック諸島

北朝鮮

大韓民国

コスタリカ

クロアチア

キューバ

キュラソー

コートジボワール

デンマーク

ジブチ

ドミニカ(担当者)

ドミニカ島

エジプト

エルサルバドル

アラブ首長国連邦

エクアドル

エリトリア

スペイン

エストニア

米国

エチオピア

フェロー諸島

フィジー諸島

フィンランド

ガボン

ガンビア

ガーナ

ジブラルタル

グレートブリテン島

ギリシャ

グレナダ (島)

グリーンランド

グアドループ

グアム (島)

グアテマラ

ガーンジー島

ギニア ビサウ

赤道ギニア

ギニア共和国

ガイアナ

仏領ギアナ

グルジア

ハイチ

ホンジュラス

香港

ハンガリー

インドネシア

イラク

イラン

アイルランド

アイスランド

イスラエル

イタリア

ジャマイカ

日本

ジャージー

ヨルダン

カザフスタン

ケニア

キルギス

キリバス(レップ)

コソボ

クウェート

ラオス

レソト

ラトビア

レバノン

リビア

リベリア

リヒテンシュタイン

リトアニア

ルクセンブルク

マカオ

北マケドニア

マダガスカル

マレーシア

マラウイ

モルディブ

マリ

マルタ

モロッコ

マーシャル島

マルティニーク

モーリシャス

モーリタニア

マヨット島

メキシコ

ミクロネシア

モルドバ

モンゴル国

モントセラト

モンテネグロ

モザンビーク

N. マリアンヌ (島)

ナミビア

ナウル

ニカラグア

ニジェール

ナイジェリア

ニウエ島

Nlle カレドニー

ニュージーランド

ノルウェー

ネパール

オマーン

ウガンダ

ウズベキスタン

パキスタン

パラオ

パナマ

パプアギニア

パラグアイ

オランダ

フィリピン

ポーランド

ポリネシア

プエルトリコ

ポルトガル

ペルー

カタール

ルーマニア

ルワンダ

会議

セントヘレナ

ソロモン諸島

サモア

米領サモア

サンマリノ

サントメとプリンシペ

セルビア

セーシェル

シエラレオネ

シンガポール

スロバキア(代表)

スロベニア

ソマリア

スーダン

スリランカ

セント バーソロミュー/p>

セント マーティン

セントビンセント

セントルシア

南スーダン

スイス

スリナム

スウェーデン

シリア

セネガル

タジキスタン

タンザニア

台湾

チャド

チェコ語 (担当者)

タイ

東ティモール

トーゴ

トンガ

トリニダード・トバゴ

チュニジア

トルクメニスタン

トルコ

ツバル

ウクライナ

ウルグアイ

バヌアツ

バチカン

イギリス領バージン諸島

アメリカ領ヴァージン諸島

ベトナム

ベネズエラ

イエメン

ザンビア

ジンバブエ

サイト上で注文されたデバイスの配送は、当該デバイスの配送可能な地域に位置する場合、購入者に「配送先住所」(請求先住所とは異なる場合があります)として注文する際に示されたアドレスに配信されます。

7.2 配信方法

本サイトで注文されたデバイスの配送は、購入者に「配送先住所」(請求先住所とは異なる場合があります)として注文する際に示された住所に対して行われ、これは第7.1条に記載されている国の1つに限られます。

バイヤーは、注文されたデバイスの可能な配送方法の彼の順序の検証の前に通知され、これらのモードのそれぞれに対応する締め切りとコスト。

購入者は、希望の配信方法を選択し、このモードに従ってデバイスの実際の配信に必要なすべての情報を提供する必要があります。

7.3 納期

配信は、本サイトの製品ページに記載されている時間内に行われます。多数の注文を考慮すると、製品"yeRid"は4月末までに納入される予定です。納期は6ヶ月を超えない場合があり、製品ページに記載された納期はデバイスによって異なる場合があります。

上記期間内の配達がない場合、買主は、注文を解決し、受領の確認を伴う登録状または別の耐久性のある媒体に書き込み、場合、EYELIGHTSを注文した後、同じ条件に従って、合理的な追加時間内に配達を行う場合、この期間内に実行されていない。

契約は、その間に実行されていない限り、手紙のEYELIGHTSまたはこの決議を知らせる書面によって受け取られると見なされます。

上記の条件に従って契約が終了した場合、買主は、契約が終了した日から14日以内に、遅くとも配送費用を含む、彼が支払ったすべての金額を返金されます。

EYELIGHTSは、デバイスの価格と配送費用を払い戻す代替ソリューションを提供するために、買主にアプローチする権利を留保します。買い手は明示的に、そして耐久性のある媒体で、払い戻しの代替方法の選択の彼の受け入れを表明しなければなりません。

7.4 配達の受領

注文の配達時に、購入者が配達されたデバイスが欠陥、欠陥、または非準拠であると見なした場合、配達を拒否するか、またはアイライトまたはキャリアを送るか、注文の失敗または不適合を説明する正当な予約を送るかは彼次第です。

第8条 - 撤退の権利

買い手は、彼の費用で残り、彼が支払わなければならないリターン費用を除いて、理由を正当化したり、罰則を支払うことなく、注文されたデバイスの受領日から14(14)の期間を持っています。

撤退の権利を行使したいバイヤーは、本書の前に、ここで第2条に記載されている連絡先の詳細にEYELIGHTSを送らなければならない「上記期間の満了、これらの一般的な条件に併合された引き出しフォームが正式に完了したか、または彼の注文番号を含む撤退の意志を明確に表明する宣言。

デバイスとその付属品として理解されているデバイスは、完全な作業順序で元のパッケージで、過度の遅延なしに、遅くとも14(14)の連絡の後、遅くとも彼の意志を撤回する意思の14(14)カレンダー日以内にEYELIGHTSに戻さなければなりません。対応する購買請求書のコピーが添付されている必要があります。購入者は、EYELIGHTSに戻ったときにデバイスが劣化した場合に責任があると見なされます。

買い手は、できるだけ早く、そして遅くとも、彼の注文のために支払われたすべての金額の引き出しの要求のEYELIGHTSによる実際の受領日から14日以内に、買い手の責任を負う返品費用を減らし、デバイスの劣化の場合、または元の包装に返却されない場合には割引を受けます。ただし、EYELIGHTSは、本デバイスが実際に回収されるまで、この払い戻しを延期する権利を留保します。

第9条 - 法的保証

バイヤーは、不適合の法的保証と、サイト上で注文されたデバイスのパッケージに起因する適合性の欠陥を含む、販売物の隠れた欠陥による恩恵を受けます。

購入者は、彼に配信されたデバイスに欠陥、適合性の欠如、または損傷があることを発見した場合、ここで第2条に記載されている座標でEYELIGHTSに通知し、欠陥、不適合または損傷の性質を示し、特に写真の形で有用な証拠を彼に送らなければなりません。

EYELIGHTSは、その選択のキャリアと返品の条件を整理し、その中で、それが有用な手段によって買い手に通知します。アイライトは、このリターンの費用を負担します。

デバイスは、元のパッケージングとすべての付属品でEYELIGHTSに強制的に返却する必要があります。対応する購買請求書のコピーが添付されている必要があります。

上記の条件に準拠していないデバイスからの返品は考慮に入れることができません。

EYELIGHTSは必要なチェックを行い、可能な限りデバイスの交換をバイヤーに提案します。デバイスの交換が不可能な場合、EYELIGHTSは、できるだけ早く、EYELIGHTSがデバイスを交換できないことを通知した日から14日(14)日以内に、デバイスに支払われた全額および対応する配送費用をバイヤーに返金します。

適合性の法的保証として行動する場合、任意の消費者が思い出されます。

行動する財産の提供から2年の期間を有する。

消費者コードの第L217-9によって提供されるコスト条件に従って、良いの修理または交換のどちらかを選択することができます。

その配信後24ヶ月の間に善人の適合性の欠如の証拠を取り戻すことから免除されます。

また、適合の法的保証は、付与される可能性のある商業的保証とは無関係に適用されることも思い出されます。

すべての消費者はまた、民法第1641条の意味で販売物の隠された欠陥に対する保証を実施することを決定することができます。この場合、彼は、販売の解像度またはプリ民法第1644条に従った販売のx。

第10条 - 買い手の義務

購入者は、デバイスの使用に対して単独で責任を負います。デバイスの購入前に、特定のニーズに応じてデバイスの適合性を確認することは、彼らの責任です。

最後に、コンピュータ機器に保存されているデータやソフトウェアを侵害から保護するために、適切な措置を講じるのは、バイヤーの責任です。

第11条 - 眼灯の責任

11.1. EYELIGHTSは、サイトの運営とアクセシビリティを検証するために定期的なチェックを行うことを引き受けます。そのため、EYELIGHTSは、メンテナンス上の理由により、サイトへのアクセスを一時的に中断する権利を留保します。同様に、EYELIGHTSは、サイトの外部の起源の状況として、不可抗力、または通信ネットワークの中断に起因する可能性があるサイトへの一時的な困難またはアクセスの不可能に対して責任を負うことはできません。

11.2. EYELIGHTSは、そのニーズ、期待または制約にデバイスの適応に関するいかなる保証も買い手に提供しません。

11.3. EYELIGHTSは、フランスの裁判所の判例法によって通常保持されているものに加えて、それ以外の状況または不可抗力の場合のために販売契約の不履行または遅れに責任を負うものではありません。: 例外的な悪天候、自然災害、火災や洪水、雷、攻撃、通信ネットワークの中断または閉塞のケース、ストライキの結果として、輸送手段または郵便サービスの手段、セキュリティが市場に存在することを意味するウイルスによって引き起こされる損害は、その根絶を許可していませんまた、管轄当局によって課される法的、規制または公序良俗上の義務と同様に、これらの一般的な条件を実質的に変更する効果があります。

11.4. いかなる場合でも、本規約に基づき、ここでEYELIGHTSが被る可能性のある責任は、本購入者によるデバイスの不正使用による損害、または購入者の単独のイニシアチブで行われた適応または変更による損害を除き、本購入者が被った証明された直接的損害のみに明示的に限定されます。

第12条 知的財産

サイト内およびデバイス内のすべてのコンポーネントにおいてEYELIGHTSが運営するシステム、ソフトウェア、構造、インフラストラクチャ、データベース、コンテンツ(テキスト、画像、ビジュアル、音楽、ロゴ、商標、データベースなど)は、すべての知的財産権またはデータベース・プロデューサーの権限によって保護されています。すべての逆アセンブリ、逆コンパイル、復号化、抽出、再利用、コピー、より一般的には、EYELIGHTSの承認なしに、これらの要素の全部または一部の複製、表現、普及および使用のすべての行為は厳しく禁止されており、法的手続きの対象となる可能性があります。

第13条 - 個人データ

EYELIGHTSは、個人データ保護方針を実践しており、その特徴は「個人データの保護に関する憲章」と題された文書で説明されており、その中から、購入者は明示的に読み取り依頼されます。

第14条 - 広告

EYELIGHTSは、サイトの任意のページに挿入する権利を留保します。 また、バイヤーへの連絡において、いかなる広告やプロモーションメッセージも、その形式で、かつ、EYELIGHTSが唯一の裁判官となる条件下で。

第15条 - リンクおよび第三者サイト

EYELIGHTSは、バイヤーがサイトを通じてアクセスする第三者(可能なパートナーを含む)が運営するウェブサイトまたはモバイルアプリケーションの技術的な入手可能性について、決して責任を負いません。

EYELIGHTSは、第三者のウェブサイトやモバイルアプリケーションで利用可能なコンテンツ、広告、製品、サービスに対して、独自の利用規約に準拠するようリコールされる責任を負いません。

EYELIGHTSはまた、本サイトを通じて本購入者が指示される広告主、専門家、または販売者(パートナーを含む)との間の取引に対しても責任を負いません。

第16条 禁止行為

16.1.1 以下は厳しく禁止されています:(i)サイトの適切な機能を中断、中断、減速、または防止する可能性のある行為、(ii)アイライトのシステムへの侵入または侵入の試み、(iii)サイトのシステムリソースの不正流用、(iv)後者のインフラストラクチャに不釣り合いな負担を課す可能性のある行為、(v)セキュリティ対策の違反、(v)セキュリティ対策の違反(vi) EYELIGHTSまたはそのサイトの利用者の金銭的、商業的、道徳的権利および利益を侵害する可能性のある行為、(vii)本サイトが設計されたもの以外の目的のためにサイトを転用する行為、およびさらに一般的には(viii)これらの一般条件または適用される法律および規制に違反する行為。

16.2. また、サイトへのアクセスの全部または一部、およびそれが含まれる情報を収益化、販売、または許可することは厳しく禁じられています。

16.3. 本条の規定に違反した場合、または一般的に法令に違反した場合、EYELIGHTSは、あらゆる適切な措置を講じ、法的措置を取る権利を留保します。

第17条 改正

EYELIGHTSは、これらの一般的な販売条件をいつでも変更する権利を留保します。この場合、適用される条件は、購入者の注文日に有効な条件になります。

第18条 - 言語

これらの一般条件を1つ以上の言語に翻訳した場合、用語または規定の意味に関する矛盾または論争が発生した場合、解釈言語はフランス語になります。

第19条 - 調停

本購入者は、EYELIGHTSに対して反対するこれらの利用規約の実行に関する紛争の友好的解決のために消費者仲介者に無料で頼りになる権利を有します。

このため、次の消費者媒介業者に連絡することができます。

欧州調停プラットフォーム

郵便住所: 司法・消費者総局 - 欧州委員会 - 1049 ブリュッセル/ブリュッセル - ベルギー

電話:+32 2 299 11 11

電子メール: https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm

の場合には、アイライトの顧客サービスで友好的な解決策を見つけていないヨーロッパの消費者によって行われた可能性のある叫びは、消費者が上記のURLでアクセス可能な消費者法紛争の解決のためにヨーロッパのプラットフォームを使用するかもしれないと言いました。

第20条 - 適用法および管轄

これらの一般的な利用規約はフランスの法律に準拠しています。

本一般条件の有効性、解釈および/または実行に関する紛争が発生した場合、本購入者は、民事訴訟法に基づく領土的に有る裁判所の1つ、またはこれらの利用規約の締結時または有害事象の発生時に居住していた場所の管轄権を参照することができます。»

ANNEXE

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat. 

A l'attention de : EYELIGHTS

Adresse : 308 Allée du lac, lake park - ZAC de l'Hers, 31670 LABEGE

Téléphone : +33 644 645 843

Email : customercare@eye-lights.com 

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Numéro de commande :

Commandé le (*) / reçu le (*)

Nom de l’ (des) acheteur(s) :

Adresse de l’ (des) acheteur(s) :

Signature de l’ (des) acheteur(s) :

(uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Date :

(*) Rayez la mention inutile. 

DHL Termes & Conditions

本利用規約は、個人使用のためにエクスプレスシップメントの配送に関してエクスプレスキャリアDHLエクスプレスが提供するサービスに適用されます。

1. 本契約で使用される用語:

エクスプレスキャリア:DHLエクスプレスは、2つのエンティティ、DHL国際ZAOとDHLエクスプレスOOOによってロシア連邦内で表されています。DHL Expressと第三者は協力してエクスプレスシップメントを国際的に配送し、エクスプレスシップメントに関して税関業務を行います。

税関ブローカーは、DHL Express OOOが関税同盟の関税法に従って、税関申請者および他の利害関係者の名前と代理で税関業務を行う意味です。

エクスプレスシップメントとは、電子出荷組織と www.dhl.ru ウェブサイト上の追跡システムを使用して、できるだけ短い期間および/または一定期間内に個々のウェイビルに従ってそれらの商品を荷受人に配送する任意の輸送手段によって急行モードで出荷された商品を意味します。

荷送人は法人を意味し、通常はエクスプレス貨物を配達のためにエクスプレスキャリアに引き渡したオンラインストアです。

荷受人とは、DHLエクスプレスのウェイビルに指定されたエクスプレスシップメントの個人荷受人を意味します。


2. および主題

2.1. これらは、一般に提供され、荷主/荷主、エクスプレスキャリア、税関ブローカー(「契約」)によるエクスプレス出荷に関する合意型配送および税関業務契約を締結しています。

2.2. エクスプレスシップの委託先は、ボタンを押したり、ボックスにチェックを入れたり、その他のサインをボックスに入れたり、「私は公開オファーの条件に同意します」と同様に、その他の方法で、荷送人のウェブサイトで商品を注文する際に、その他の同意を確認するその他の手段によって、自分自身および他の直接的または間接的に利害関係者のために本契約の規定を受け入れます。



3. DHLエクスプレスネットワークの運送条件

3.1. 荷主および荷受人は、DHL Expressネットワークを介した商品の運送に通常のDHLエクスプレス配送条件が適用されることを認める。委託先に不可欠な主な規定は以下のとおりです。

配達および未配達

出荷は、私書箱の住所または郵便番号のみに配送することはできません。出荷は、荷主が提供する荷受人の住所に配送されます(郵便サービスの場合は最初の郵便サービスとみなされます)が、必ずしも指名された荷受人個人に送付されるわけではありません。中央の入荷エリアのある住所への出荷は、正確にその地域に配送されます。出荷が受け入れられないと判断された場合、または税関目的で過小評価されている場合、または委託先が合理的に特定または特定できない場合、または荷受人が配達または配達費の支払いを拒否した場合、DHLは、出荷がDHLに転送され、DHLによって販売される責任を負うことなく、出荷を出荷業者に返却するために合理的な努力を行うものとします。販売収益が少なく、運送業者に返されるサービス料および関連管理費が少なくなります。

検査

DHLは予告なしに出荷を開き、検査する権利を有します。

責任
EyeLightsは、指定された配送先住所に配送されるまで、輸送中の各購入を保証します。当社は、お客様の購入した商品に対する責任が渡される時点で、配達された商品に対する署名を必要とします。

遅延出荷と返金保証

DHLは、DHLの定期配送スケジュールに従って出荷を配送するためにあらゆる合理的な努力をしますが、これらのスケジュールは拘束力を持たず、本契約の一部を形成しません。DHLは、遅延による損害または損失に対して責任を負いません。

特定のサービスには、crを提供する返金保証があります場合によっては、貨物の輸送料金の全部または一部の遅延を編集または払い戻しする必要があります。返金保証の利用規約は、DHLウェブサイト(www.dhl.com)またはDHLカスタマーサービスからご利用いただけます。

DHLの制御を超えた状況

DHLは、DHLの管理下にない状況から生じるいかなる損失または損害に対しても責任を負いません。これらには、電子画像または写真画像、データまたは記録に対する電気的または磁気的損傷、または消去が含まれますが、これらに限定されません。たとえDHLに知らされていても、貨物の性質に関連する欠陥または特性。DHLによって雇用または契約されていない人、例えばシッパー、荷受人、第三者、税関当局または他の政府当局者による行為または不作為。「不可抗力」、例えば地震、サイクロン、嵐、洪水、霧、戦争、飛行機墜落や禁輸措置、暴動や市民の騒ぎ、産業行動。

国際条約

貨物が空路で輸送され、出発国以外の国での最終的な目的地または停止を伴う場合、モントリオール条約または該当するワルシャワ条約が適用される場合、適用されます。国際道路交通機関では、道路による国際物品運送条約(CMR)が適用される場合があります。これらの条約は、出荷損失または損害に対するDHLの責任を制限します。

ルーティング

荷送人は、出荷が中間停止場所を介して運ばれる可能性を含め、すべてのルーティングと転用に同意します。

準拠法

本利用規約に基づく、または何らかの形で生じる紛争は、適用法に反しない限り、DHLの利益のために、出荷の原産国および荷主の法の非専属管轄権の対象となります。

3.2 DHLエクスプレスネットワークの運送条件の全文は、www.dhl.ru ウェブサイトでご覧いただけます。



4. 税関業務の利用規約

4.1. 税関ブローカー:

4.1.1は、エクスプレス出荷の税関申告を行う場合があります。

4.1.2. 適用法に定める手続きに従い、税関ブローカーが記した名前および代理で申告した商品に関して、利息およびペナルティを含む関税およびその他の手数料を支払うこと。

4.1.3. 一時保管施設(TSF)に商品が到着した日付を、ファックスまたは電子メールで受託者に通知するものとします。

4.1.4. 宣言されたエクスプレス貨物に関して行動する委託先によって承認された人として税関業務を実行するために必要に応じて関税同盟とロシア連邦の関税法に規定されている他のアクションを実行しなければなりません。

4.2. 荷受人は、関税同盟およびロシア連邦の関税法に定められたエクスプレス貨物の宣言を実行し、税関ブローカーの要求に応じて追加の書類を提供するために、包括的かつ正確な詳細および文書を提供しなければならない。

商品の申告に必要なすべての書類は、商品がTSFに到着した瞬間から10日以内に提供する必要があります。

4.3.荷受人は、自らのリスクとコストで出荷を受ける頻度に関連する手続きを取る

4.4.荷送人および委託先は、税関ブローカーが法的に関連する行動を行うための法的権限またはその他の法的根拠を有することを保証し、エクスプレス貨物に関して包括的かつ正確な情報を提供する責任を負うものとします。



5. 当事者の責任

5.1. 委託先は、輸送品の不一致を含む包括的かつ/または正確な情報および文書を提供しなかったために、後者が関税規制に違反した結果、税関ブローカーに課せられた罰則の責任を負うものとします。その名前、数量、その他の特性が申告に影響を及ぼすもの、およびそれらの文書および情報の提供が遅れている委託先の特性に関して、文書を会社に付け合う。その場合、委託先は税関ブローカーに対し、別の請求書に対してそのような制裁のすべての金額を払い戻すものとします。

5.2. 税関ブローカーは、そのような損害が予見可能であったり、税関ブローカーまたは税関ブローカーに知られることができたり、知っていたとしても、荷受人の失われた利益またはその他の結果的および偶発的損害に対して責任を負わないものとします。

5.3. 当事者は、不可抗力の状況および本契約の履行に直接影響を及ぼした場合、これらの義務の全部または一部の不履行に対して、責任を免除するものとします。



6. 税関業務のサービス料と支払い:

6.1. サービス手数料は、税関ブローカーが支払った税関およびその他の手数料の金額を含む、請求書の日付時点で税関ブローカーの料金に基づいて決定されます。

6.2. 委託先は、税関ブローカーのサービスに対して支払う必要があります。

税関ブローカーは、本契約者に提供されるカスタマーブローカーのサービスが全額支払われるまで、後者の費用で委託先の商品を差し控える権利を留保します。



7. 一般規定

7.1. 及び/または契約のテキストが変更された場合、当事者は、第2条2項に規定された同意の日付の時点で及び有効を適用することに同意するものとします。

Conditions générales d'utilisation des produits Eyelights

CGU du Eyelights Moto

前文

本一般利用規約は、EYELIGHTSが販売する製品の利用規則および条件を定義し、ユーザーと

アイライト、簡略化された合株会社、 148,233ユーロの資本金を持ち、トゥールーズ貿易企業評議会で819 514 118番に登録され、ロマン・デュフロート氏(以下「EYELIGHTS」と呼ばれる)に代表されるLABEGEのピエール・エ・マリー・キュリー通り(31670)に登録事務所を持ち、製造設計、オートバイ用ヘルメットの販売活動を行っています。

EYELIGHTSおよびユーザーは、以下、個別に「当事者」と称され、一緒に「当事者」と呼ばれる。

本製品の使用は、法律の運用によって、これらの一般利用規約の未予約の承諾を意味します。

ユーザーによるこれらの受け入れは、ユーザーが言及に隣接するボックスにチェックを入れるという事実によって具体化されています "私は一般的な条件を読みました

使用のと私はそれに完全に同意します。(利用規約をお読みください)「ご注文の場合、または製品のアクティベーションコードを電子メールで通信する場合。

このアプローチは、ユーザーが完全な知識を得て、例外や予約なしに、以下に示す一般的な条件をすべて承認したことをユーザーが認めるのと同等です。

記事 1 - 定義

「アプリケーション」とは、さまざまな種類のデータ、特にテキスト、サウンド、静止画や動画、動画、データベース、IOS 10.1以降のオペレーティングシステムとAndroid OS 4.4以降を搭載した携帯電話で利用可能なアプリケーションのユーザーが相談することを意図した、インターネット上で使用可能なコンピュータ形式に従ってEYELIGHTSが開発したモバイルアプリケーションを意味します。

「光モジュール」とは、ナビゲーション情報をユーザの視野に投影する製品のヘッドアップ表示を意味します。

「インストール」とは、EYELIGHTSが販売する製品のユーザーによるアセンブリと構成を意味します。

「配達」とは、EYELIGHTSが販売する本製品の利用者または後者が指定する第三者または運送業者への配送を意味します。

「Bluetoothキット」とは、A2DP*およびHFP*プロファイル(10メートルの範囲に制限される保証)をサポートする携帯電話通信を可能にするオーディオ入力(マイク)とオーディオ出力(ヘッドフォン)で構成される製品のBluetoothキットを意味します。

* Bluetoothプロファイルをサポートしていない携帯電話は、ユーザーが通話の再構成および拒否機能を使用することを妨げる可能性があります。

「製品」とは、EYELIGHTSが販売し、ユーザーが使用するオートバイヘルメット用のヘッドアップアクセサリーを意味します。製品はおもちゃではありません。

「制御ユニット」とは、GPS衛星のナビゲーションや電話に関連する様々な機能を可能にする製品の音声制御を意味します。

「ユーザー」とは、EYELIGHTSが販売する製品を契約し使用する法的能力を有する、あらゆる自然人を意味します。

「使用」とは、EYELIGHTSが販売する本製品のユーザーによる使用と使用を意味します。

「携帯電話」とは、アプリケーションがダウンロードされたユーザーの携帯電話と、Bluetooth経由で接続された製品を意味します。

記事2 - 製品の配送

「アプリケーション」とは、EYELIGHTSが開発したモバイルアプリケーションを意味します。 様々な種類のデータ、特にテキスト、サウンド、静止画やアニメーション画像、ビデオ、データベースなどのインターネット上で使用可能なコンピュータフォーマットは、IOS 10.1以降のオペレーティングシステムとAndroid OS 4.4以降を搭載した携帯電話で利用可能なアプリケーションのユーザーによって参照されることを意図しています。

「光モジュール」とは、ナビゲーション情報をユーザの視野に投影する製品のヘッドアップ表示を意味します。

「インストール」とは、EYELIGHTSが販売する製品のユーザーによるアセンブリと構成を意味します。

「配達」とは、EYELIGHTSが販売する本製品の利用者または後者が指定する第三者または運送業者への配送を意味します。

「Bluetoothキット」とは、A2DP*およびHFP*プロファイル(10メートルの範囲に制限される保証)をサポートする携帯電話通信を可能にするオーディオ入力(マイク)とオーディオ出力(ヘッドフォン)で構成される製品のBluetoothキットを意味します。

* Bluetoothプロファイルをサポートしていない携帯電話は、ユーザーが通話の再構成および拒否機能を使用することを妨げる可能性があります。

「製品」とは、EYELIGHTSが販売し、ユーザーが使用するオートバイヘルメット用のヘッドアップアクセサリーを意味します。製品はおもちゃではありません。

「制御ユニット」とは、GPS衛星のナビゲーションや電話に関連する様々な機能を可能にする製品の音声制御を意味します。

「ユーザー」とは、EYELIGHTSが販売する製品を契約し使用する法的能力を有する、あらゆる自然人を意味します。

「使用」とは、EYELIGHTSが販売する本製品のユーザーによる使用と使用を意味します。

「携帯電話」とは、アプリケーションがダウンロードされたユーザーの携帯電話と、Bluetooth経由で接続された製品を意味します。

記事 3 - 前提条件

3.1. ユーザーは、本アプリケーションがダウンロードされ、GPS衛星チップとインターネット接続を備えた携帯電話にBluetoothを介して製品を接続する必要があることを認めます。

3.2. 本製品はアプリケーションでのみ動作し、他のモバイルアプリケーションは後者と互換性がありません。アイライトは、場合に備えて責任を除外します

製品と別のモバイルアプリケーションの使用。

3.3. 本アプリケーションの使用には携帯電話のインターネット接続が必要であり、ユーザーのオファーおよびオペレータに応じて過充電が発生する可能性があります(詳細については、ユーザーは携帯電話事業者に相談することができます)。EYELIGHTSは、インターネット接続に関連するローミング料金や追加料金をカバーする方法はありません。

3.4. ユーザーは、本アプリケーションのダウンロード、その使用、製品との接続、およびより一般的には本製品の使用に関する様々な技術的特性および前提条件をすべて読み取ることを宣言します。

3.5. ユーザーはインターネット、その特性と制限に精通していることを宣言し、特に認めます。

- インターネット上のデータ伝送は、時には特定の時間に飽和している様々な技術的特性と能力を持つ異種ネットワーク上を循環するので、相対的な技術的信頼性のためだけに利益を得る。

- 製品のユーザーは、世界中のすべての場所に位置する可能性が高いことを;

- インターネット上で流通しているデータが出ていないことntは、不正流用の可能性から保護されていない、したがって、すべての情報の通信に

敏感な文字は、ユーザー自身の責任で実行されます。

3.6. 本製品はユーザーのビジョンを改善する方法はありません。そのため、ユーザーは視覚障害の場合に本製品を使用することはできません。

重要:EYELIGHTSは、視力補正装置との製品の互換性を保証するものではありません。

記事 4 - 製品の読み込み、再ロード、メンテナンス

重要:EYELIGHTSは、以下の指示に従わない製品のロード、リロードまたはメンテナンスの場合に責任を負いません

詳しい。したがって、ユーザーは、本製品のロード、再ロード、または保守に関する本書のすべての指示に従うことに同意します。

4.1. 製品のロードと再ロード

4.1.1. 製品のロード/再ロードを目的として、ユーザーは次の手順を実行する必要があります: - 壁充電器をコントロールユニットの充電コネクタに接続します。

(側面に位置);

- コントロールユニットのLEDがオレンジ色のライトを発していることを確認します。

重要:ユーザーは、製品を損傷する危険があるEYELIGHTSが提供する充電器以外の充電器を使用してはなりません。逆に、製品の充電器は、EYELIGHTSによって供給される製品にのみ使用することができます。

4.1.2. 使用前に、ユーザーは約3時間の充電に対応するコントロールユニットの全負荷を確認する必要があります(オレンジ色のLEDは負荷が満杯になるとすぐに緑色に変わります)。

4.1.3. バッテリ寿命は、EYELIGHTSによって表示され、各ユーザーの使用に依存します。

4.2. 製品メンテナンス

4.2.1. ユーザーは、ガラスのクリーニングに使用されるワイプなどのドライクリーニングで製品を維持する必要があります。

4.2.2. 製品は水密ではないため、ユーザーは製品を浸してはなりません。

4.2.3. 同様に、気象条件が製品に影響を与えるため、ユーザーは過度に低い温度または過度に高温にさらしてはなりません。

重要:酸、アセトン、腐食性溶液に基づく製品は、製品に損傷を与えることなく使用することはできません。

第5条 - 製品のインストール

重要:EYELIGHTSは、下記の手順および手順に従わない製品のインストールの場合、一切の責任を除外します。そのように、

ユーザーは、本製品のインストールに関する本書のすべての指示に従うことを引き受けるものとします。

重要:ユーザーは、制御ユニット、Bluetoothキット、光モジュール、および下記に明示されているもの以外の領域のサポートをインストールしてはなりません。

重要: ユーザーは、製品をピアス、貼り付け、または開いてはなりません。同様に、製品のワイヤーやケーブルを切断、引き裂く、風を巻いたり、結んだりしてはいけません。

重要:ユーザーは、製品をアンインストールすると、それがインストールされたオートバイのヘルメットに損傷を与える可能性があることを認めます。これに

タイトル、アイライト等の劣化の際に責任を負う事は出来ない。

重要:ユーザーは、EYELIGHTSが提供するものとは異なる接着剤システムの使用は、製品の異なる要素の落下および損傷につながる可能性があることを認識しています。

5.1. ステップ1:制御ユニットの取り付け

5.1.1.コントロールユニットを設置する目的で、ユーザーはコントロールユニットの背面にある接着剤から保護フィルムを取り外す必要があります。

5.1.2. その後、ユーザーは、サポートを配置することにより、オートバイのヘルメット(クラッチ側)の右外側にコントロールユニットを貼付する必要がありますヘッドセットの背面に向かってesオーディオと充電ジャックダウン。

重要:コントロールユニットにあるLEDは、それぞれ特定の状況に対応する点火の異なる色と周波数を持っています。

- オレンジ:担当。

- オレンジ色の点滅:切断の問題。

- 赤:低バッテリ。

- 赤く点滅: 製品エラー(ユーザーは、問題が解決しない場合は、製品を再起動する必要があります、ユーザーは、EYELIGHTSに連絡する必要があります。

- 緑:フル充電。

- 青:動作中。

- 青点滅:Bluetooth接続なし。

- 白:更新。

5.2. ステップ 2: Bluetooth キットのインストール

5.2.1. Bluetoothキットを設置する目的で、ユーザーはオートバイヘルメットの内側のフォームを取り外し、各イヤホンにある白い粘着部品を取り外す必要があります。

5.2.2. 次に、ユーザーはヘッドホンをヘッドホンの内側キャップ(ポリスチレン)に直接貼り付ける必要があります。ほとんどのヘルメットは、ヘルメットの内部キャップに掘られた光空間と機器のこのタイプを収容するように設計されたハウジングを持っています。

5.2.3. 最後に、ユーザーはヘッドセットの内側のキャップに沿ってワイヤーを通過させ、コントロールユニットの意図された場所にオーディオジャックを挿入し、「ヘッドフォン」と「ヘッドフォン」のロゴでマークする必要があります。最短ケーブル付きのイヤホンは、オートバイのヘルメット、外部モジュール側の右側に接着する必要があります。

重要:ユーザーは、次のステップのために分解された内部フォームを残す必要があります。

重要: 製品に損害を与えるリスクがある場合、ユーザーはEYELIGHTSが提供するキット以外のBluetoothを使用してはなりません。反対に、Bluetoothキットは、EYELIGHTSが提供する製品にのみ使用できます。

重要:大容量Bluetoothキットを繰り返し使用すると、ユーザーの聴覚に支障をきたす場合があります。

重要:Bluetoothキットは防水ではありません、ユーザーは、彼が劣化した天候の場合には、どのような方法でそれを使用することができないことを認めます。

重要:EYELIGHTSは、オーディオによって放送される情報の正確性を保証するものではありません。

5.3. ステップ 3: メディアの選択とインストール

5.3.1.製品は、異なる厚さの5つの(5)サポートが付属しています。異なる形状を有する各ヘルメットは、サポートが最適に光学モジュールを調整するために、ユーザーのオートバイのヘルメットのモデルに適合する必要があります。

5.3.2. 以下の情報提供のみを目的とした、完全な対応のリスト

:- シューベルトヘルメット - n°3またはn°4をサポートしています:

o シューベルトC3;

- 様々なブランド - n°1またはn°2をサポートしています:

o シューベルトM1;

o AGV K5S;

o 新井QVプロ;

o 新井RX7V;

o HJC RPHA11;

o HJC IS17;

o HJC RPHA70;

o サメのスピードの空気;

o シャークワル;

o シャークスパルタン;

o シャークエボワン;

o 靴井NXR;

o Shoei Jクルーズ;

o 靴井GT-AIR;

o シューイネオテック;

-必要と形態に応じて、光モジュールが高く配置されている場合(第6工程後にのみ追加される)支持n°5を追加することができます。

重要:EYELIGHTSは、市場のすべてのオートバイのヘルメットとの製品の互換性を保証するものではありません。

5.3.3. オートバイヘルメット(クラッチ側)の左側にブラケットを取り付ける必要があります。次の 2 つのシナリオがあります。

- ヘルメットには引き込み式ソーラーバイザーがあります。

タブは日焼け止めが引き込まれる空間に滑り込む。画面は移動したままで、インストールは日焼け止めに安全です。

- ヘルメットにはソーラーバイザーは含まれていません。

タブは、保護フォームとプラスチックキャップの間に挿入されます。重要:EYELIGHTSは、製品とビジエールの使用との互換性を保証するものではありませんエズイド。

5.4. ステップ4: Bluetooth経由で接続する

5.4.1. Bluetooth経由で接続するために、ユーザーは携帯電話の電源を入れ、Bluetooth機能が有効であることを確認する必要があります。

5.4.2. 次に、ユーザーは「電源」ボタンを5秒押して制御装置の電源を入れなければならず、動作中に青色のLEDが点灯します。

5.4.3. ユーザーは、携帯電話に表示される指示に従って、携帯電話でBluetoothデバイスを検索する必要があります

(詳細については、ユーザーは携帯電話のユーザーガイドを参照することができます)。

5.4.4. 数秒後、電話機は「EYELIGHTS」を隠されたデバイスとしてリストします。ユーザーはそれを選択し、ペアリングを受け入れる携帯電話の指示に従う必要があります。

5.5. ステップ 5: 光モジュールの取り付け

5.5.1. 光モジュールの取り付けの目的で、ユーザーは「テストディスプレイ」リンクをクリックする必要があります、赤い正方形が光モジュールのプリズムに表示されます。

5.5.2. このテストを実行するには、ユーザーは、彼の頭の上にオートバイのヘルメットを置き、パイロット段階で頭が一般的に前方に傾いていることを考慮に入れる必要があります。

5.5.3. 光学モジュールは、赤い四角形の四辺を見ると、ユーザーの視覚と形態に適合します。光モジュールは、以下の場合

ユーザーのビジョンに干渉する方法はありません。

5.5.4. テスト中、ユーザーは必要に応じてサポートを変更したり、必要に応じてサポートn°5を追加したりできます。

5.5.5. 光学モジュールは、ユーザーの眉毛の高さに位置する必要があります。光モジュールとサポートの間の接合は、光モジュールを必要に一度再配置できるようにするために、デュアルロックアタッチメントキットで行われます。

5.5.6. 光学モジュールの取り付けのため、保護フィルムを取り外してから、光モジュールをサポートに接着する必要があります。

5.5.7. 2つの(2)事前切断デュアルロックマウントキットが提供され、選択したブラケットが適切ではなく、ユーザーがそれを変更することを決定した場合、彼はブラケットの最初を離すことなく、第二のデュアルロックマウントキットを使用する必要があります。

重要:光モジュールの半透明の立方体は壊れやすい部分です。そのため、光学モジュールは、半透明の立方体によって操作されるのではなく、プラスチック部品を保持することによってのみ操作する必要があります。

重要:製品は閉じたバイザーとして使用されます。

第6条 - 製品の使用

重要:EYELIGHTSは、下記の説明に従わない製品の使用に関する責任を除外します。したがって、ユーザーは、本製品の使用に関する本書のすべての指示に従うことを引き受けるものとします。

重要:EYELIGHTSは、オートバイ以外の活動に対して本製品を使用した場合の責任を除外します。

重要:EYELIGHTSは、彼のオートバイの操作中にユーザーによって製品を操作した場合の責任を除外します。

重要:高輝度での製品の過度の使用は、ユーザーの見解に悪影響を及ぼす可能性があります。

6.1.本製品を使用する前に、ユーザーは常に以下のことを確認する必要があります。

- すべての接続がうまく行われます。

- ローディングコネクタを保護するゴム栓は密閉されています。

6.2. 製品のすべての機能(地理位置情報を含む)にアクセスするためには、ユーザーは自分の電話のインターネット接続を有効にする必要があります

モバイルだけでなく、彼の携帯電話の場所の設定。

6.3. 製品は、適度な雨または雪の大気条件での使用のみを目的に設計されています。そのため、ユーザーは製品を使用できなくなります。劣化した気象学の場合に使用します。

6.4. 一度インストールされた製品は、単一のユーザーとその形態のビジョンに適合しています。そのため、EYELIGHTSは、他のユーザーによる本製品の使用に関する責任を負いません。

6.5. ユーザーは、本製品および/またはアプリケーションの使用において利点を得るために、抜け穴、コンピュータのバグ、その他のエラーを使用しないことをお願いします。同様に、ユーザーは、製品および/またはアプリケーションに欠陥またはエラーが見つかったとき、すぐにEYELIGHTSに通知することを引き受けます。

6.6. ユーザーは、本製品および/または本アプリケーションを、アクセス不能にしたり、損傷を与えたり、機能を妨げる方法で使用しないことにします。

第7条 - 製品の使用に関するライセンス

EYELIGHTSは、排他的に私的および個人的な使用のために、製品の使用に限定されたライセンスをユーザーに付与します。

排他的。どの状況下でも、ユーザーは、EYELIGHTSの書面による事前の許可なしに、本製品の全部または一部を変更する権限を与えられてはならない。本ライセンスでは、本製品の全部または一部をユーザーが商用で使用することはできません。

第8条 - 責任

規制 8.1.ユーザーの責任

8.1.1. ユーザーは、製品、アプリケーション、および携帯電話の使用に関連する料金または費用の支払いに責任を負うものとします。

ISP がネットワークの使用とデータ共有のために請求します。

8.1.2. 本製品を使用する場合、ユーザーは、その使用および通信するコンテンツに対して単独で責任を負います。したがって、彼は特に責任があります: - 彼のアカウントを通じて彼によって生成されたコンテンツ、特に述べた内容の良いモラルの尊重のために。

- 法律や規制、特に未成年者の保護、人道に対する罪の謝罪の処罰、人種的憎悪と児童ノグラフィーへの扇動、暴力の扇動、特に女性に対する暴力の扇動、人間の尊厳と人の尊重に対する犯罪、および、未成年者に対するその妥当性

・ 第三者の権利の尊重、特に知的財産に関する

規制 8.2.アイライトの責任

8.2.1. EYELIGHTSは、特に修正、更新、保守操作を行うために、予告なしにアプリケーションの全部または一部へのアクセスを停止する権利を留保します。EYELIGHTSは、ユーザーに生じるいかなる損害および/または損失に対しても責任を負うものではない。

8.2.2. EYELIGHTSは、本アプリケーションの誤動作が、その制御を超えて、特に本製品の使用を妨げる場合、責任を負いません。

8.2.3. EYELIGHTSは、製品の使用によって被った損害、または不重要、結果的、または結果的でないにかかわらず、一切の責任を負いません。そのため、コンピュータウイルスによる汚染から自分のデータやソフトウェアを保護するために、適切な措置を講じるのはユーザーの責任です。

8.2.4.EYELIGHTSは、そのコンテンツによってのみ生成され、アプリケーション、製品およびその機能に統合されたコンテンツに対してのみ責任を負います。

8.2.5.EYELIGHTSは、そのコンテンツによってのみ生成され、アプリケーション、製品およびその機能に統合されるコンテンツに対してのみ責任を負います。

8.2.6. 問題の原因が携帯電話に関連していることが判明した場合、EYELIGHTSは製品の誤動作に対して責任を負うことはできませんユーザーの ux。

8.2.7. EYELIGHTSは、ユーザーが実施した適応、変更、または修理の場合、いかなる責任も負いません。そのため、いかなる適応、変更または修理も、EYELIGHTSのアフターサービスによってのみ行われなければならない。

第9条 知的財産

9.1.著作権、商標、意匠、製品およびアプリケーションに関連するすべての知的財産権およびその他の権利

データベースにおける権利、およびその他の知的財産またはその他の権利は、EYELIGHTSの独占的な財産であり、また、その他の

ライセンスを受けた技術、その著者および所有者。

9.2. 知的財産コードの第 L.342-1 の規定に従い、その範囲内で、EYELIGHTS は本製品およびアプリケーションのコンテンツの全部または一部の抽出または再利用を禁止します。

9.3. 利用者は、これらの財産権および知的財産権の存在を認め、侵害、制限、または知的財産権を侵害する措置を講じず、

製品および/またはアプリケーションに関するEYELIGHTSの所有権または権利を制限する。

9.4. ユーザーが別のコンテキストで使用する場合、および/または製品および/またはアプリケーションのデータ、情報および/または内容を広める場合、彼はまずアイライトの登録事務所のアドレスに書面による要求を行う必要があります。

9.5. ユーザーは、本製品および/または本アプリケーションを商業目的で使用しないことに同意し、本製品の全部または一部を第三者に譲渡または譲渡する場合、金銭的な配慮を条件とするEYELIGHTSの明示的、書面および事前の承認なしに、その製品および/または本アプリケーションを第三者に貸し出し、貸与、販売、公開、ライセンス供与またはサブライセンスを行いません。

第10条 一般規定

10.1. EYELIGHTSは、特に法的規定に従う目的で、本利用規約を随時変更することができます。ユーザーは、アプリケーションを介して行われた変更を通知されます。

10.2. 本一般条件の規定、またはその一部が、規制、施行法、または最終的な司法決定に従って無効であることが判明した場合、それは書かれていないとみなされますが、一般利用規約全体の無効にはなりません。

10.3.いずれの当事者も、一時的または決定的に、これらの一般条件の規定の適用を必要としないという事実は、

その党が保有する権利の放棄とみなされる場合があります。

第11条 - 適用法および紛争解決

11.1. 本一般条件およびそれらに起因する契約上の関係は、フランスの法律の対象となります。

11.2. 利用者とEYELIGHTSの間で紛争が生じた場合、当事者は、法的措置を開始する前に、それぞれの利益を考慮して、友好的な解決を求めることを引き受ける。

11.3. 当事者間で紛争が発生した場合、ユーザーは、消費者仲介者との間の紛争の友好的な解決を視野に入れて、無料で頼りする権利を有する。そのため、EYELIGHTS はユーザーに消費者仲介デバイスの有効な使用を保証します。

11.4. 本購入者は、これらの条件および目的の実行に関する紛争の友好的解決のために、消費者仲介者に無料で頼りになる権利を有する。 は、記事L611-1および以下およびR152-1およびコンシューマコードの後に記載されている条件の下で、EYELIGHTSに反対するであろう。

このため、次の消費者媒介業者に連絡することができます。

欧州調停プラットフォーム

郵便住所: 司法・消費者総局 - 欧州委員会 - 1049 ブリュッセル/ブリュッセル - ベルギー

電話:+32 2 299 11 11

電子メール: https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm

欧州の消費者が苦情を申し立てた場合、その苦情は見つかりませんでした。

アイライトの顧客サービスと友好的な解決策は、消費者が上記のURLでアクセス可能な消費者法紛争の解決のためにヨーロッパのプラットフォームを使用するかもしれないと言いました。

11.5. 当事者は、以下の場合に消費者仲介者が紛争を調査できないことに同意する。

- ユーザーは、書面による苦情によってEYELIGHTSと直接彼の紛争を解決しようとしたことを事前に正当化しません

本製品の納入から15日以内にEYELIGHTSに対する受領確認を行うことを推奨する。

- 要求は明らかに根拠のない、または虐待的です。

- 紛争は以前に検討されているか、別の仲介者または裁判所によって調べられている。

- ユーザーは、彼の書面による苦情からEYELIGHTSに1年以上の期間内に調停者に要求を提出しました。

- 紛争はオンブズマンの能力の分野に該当しません。

CGU Du eyelights voiture

Préambule

Le produit et l'application EyeLights for you car (ci-après dénommés respectivement "Produit" et "Application") permettent aux conducteurs (ci-après dénommés "Utilisateurs") d'afficher leur GPS, leur musique et leurs appels sur leur pare-brise à l'aide d'une tête -up périphérique d'affichage.

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions d'utilisation des fonctionnalités fournies par l'application et le produit (ci-après dénommées les "fonctionnalités"), ainsi que de définir les droits et obligations des différentes parties. dans ce contexte.

Les présentes conditions générales peuvent être consultées et imprimées à tout moment à partir d'un lien direct sur la page https://eye-lights.com/pages/cgv-cgu

Ils peuvent être soumis à certaines conditions supplémentaires propres à certaines fonctionnalités. Ces derniers sont incorporés dans les conditions générales. En cas d'incohérence entre les Conditions générales et ces conditions spécifiques, ces dernières prévaudront.

Gestionnaire de produit, application et fonctionnalités, coordonnées

Le produit, application et fonctionnalités est géré par la société EyeLights, société par actions simplifiée de droit français,enregistrée sous le numéro 819 514 118 au registre du commerce et des sociétés de Toulouse, dont le siège social est situé au 201 rue Pierre et Marie Curie - 31670 Labège (ci-après dénommé "EyeLights").

EyeLights peut être contacté, y compris pour toute réclamation, par l’un des moyens suivants:

Adresse: 308 Allées du Lac - 31670 Labège

Téléphone: +33 644 645 843

Adresse électronique: customercare@eye-lights.fr 

Accès au produit, à l’application et aux fonctionnalités

Capacité juridique

Le produit, l'application et les fonctionnalités peuvent être utilisés par toute personne disposant de la pleine capacité juridique pour être liée par les présentes conditions générales. Toute personne n'ayant pas cette capacité juridique complète ne peut accéder au Produit, à l'Application et aux Fonctionnalités qu'avec l'accord de leur représentant légal.

Produits, applications et fonctionnalités pour les particuliers seulement

le produit, l'application et les caractéristiques sont exclusivement destinées à des particuliers, titulaires d’un permis de conduire valide conformément à la loi de son pays de résidence. 

Enregistrement sur l’application

Les présentes conditions générales peuvent être acceptées en cochant une case à cocher lors de leur première connexion à l'application. Cette acceptation ne peut être que complète et complète. Toute acceptation qualifiée est considérée comme nulle et non avenue. Les utilisateurs qui n'acceptent pas d'être liés par les conditions générales d'utilisation ne doivent pas utiliser le produit, l'application ou les fonctionnalités. 

Description du produit, de l’application et des fonctionnalités

Les utilisateurs ont accès aux produits suivants,applications et fonctionnalités, dans un format et selon les moyens techniques qui Eyelights juge le plus approprié. Chaque fonction est expliquée plus en détail dans un ensemble de documents fournis avec le produit (ci-après dénommé «avis»).  

Accès aux applications sur votre téléphone

Certaines applications mobiles sont accessibles via l'application, afin d'accompagner l'utilisateur pendant la conduite. Ces applications sont proposées à l'utilisateur lors du réglage de ses paramètres et à chaque connexion au produit via l'application.

Les utilisateurs s'engagent à ne pas utiliser le produit et les fonctionnalités qui ne peuvent pas être réalisées via l'application.

Le contrôle gestuel

Les utilisateurs ont accès à une fonction de contrôle de geste (ci-après dénommé «contrôle gestuel»), accessible via les paramètres de l'application. L’utilisation du contrôle gestuel est décrite plus en détail dans l’avis.

Caméra de recul

Les utilisateurs peuvent utiliser la caméra de recul (ci-après dénommée «Caméra de recul»), accessible via les paramètres de l'application et après son installation sur la voiture, comme expliqué dans la notice.

Autres fonctionnalités

EyeLights se réserve le droit de proposer toute autre fonctionnalité qu'elle jugera utile, dans un format et selon les moyens techniques qu'elle jugera les plus appropriés pour fournir ledit service. L’Application gratuite est fournie gratuitement. Des fonctionnalités supplémentaires peuvent être payantes, selon les prix indiqués sur le site Web:rétractation eye-lights.com 

Application gratuite

L'application est fournie gratuitement. Des fonctionnalités supplémentaires peuvent être payantes, selon les prix indiqués sur le site Web:rétractation eye-lights.com 

Droit de rétractation

Les utilisateurs bénéficient d'un droit de rétractation pendant une période de 14 (quatorze) jours à compter de la réception du Produit du Client. Ils peuvent exercer ce droit en envoyant à EyeLights, par l’un des moyens mentionnés à l’article 2, avant l’expiration du délai de rétractation susmentionné, le formulaire de rétractation reproduit en annexe, ou toute autre déclaration dénuée de toute ambiguïté, exprimant leur retrait. volonté de se retirer.

En cas d'exercice du droit de rétractation, EyeLights remboursera à l'utilisateur concerné tous les paiements reçus dudit utilisateur, au plus tard 14 (quatorze) jours à compter de la date à laquelle EyeLights a été informé de la décision de l'utilisateur de se retirer. Le remboursement sera effectué avec le même mode de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, à moins que l'utilisateur n'accepte expressément un mode différent. En tout état de cause, ce remboursement sera sans frais pour l'utilisateur. 

Accord en matière de preuve

Les utilisateurs reconnaissent et acceptent expressément que:

Les données recueillies sur l'application EyeLights et son équipement informatique attestent de la réalité des transactions effectuées dans le cadre du présent contrat,

Ces données constituent le principal moyen de preuve acceptable entre les parties, en particulier pour le calcul des montants dus à EyeLights. 

Obligation pour les utilisateurs

Sans préjudice des autres obligations prévues dans le présent contrat, les utilisateurs s’engagent à respecter les obligations suivantes.

Les utilisateurs acceptent dans leur utilisation des produits, applications et fonctionnalités, de respecter et respecter toutes les lois et règlements en vigueur et de ne pas porter atteinte l’ordre public ou porter atteinte aux droits d'un tiers.

Les utilisateurs reconnaissent avoir pris connaissance dans l'Avis de l'application, des caractéristiques et du produit et avoir compris les caractéristiques et les contraintes, notamment techniques, de toute la gamme d'applications, de produits et de caractéristiques. Chaque utilisateur est seul responsable de leur utilisation de l'application,produits et fonctionnalités, en particulier pendant l’ utilisation pendant la conduite. Les utilisateurs s'engagent à respecter les règles d'utilisation décrites dans la notification et reconnaissent que EyeLights ne pourra être tenu responsable de toute utilisation du produit, de l'application ou des fonctionnalités qui pourraient être réalisées au-delà de la portée ou qui enfreindrait ces règles.

Les utilisateurs s’engagent de ne pas utiliser le produit,application et fonctions pendant la conduite ou lorsque la voiture est en mouvement. EyeLights ne sera pas tenu responsable de tout comportement qui se produirait pendant la conduite ou pendant le déplacement de la voiture.

Les utilisateurs s'engagent à conformer à tous règlements appliquant à son utilisation du produit,application et caractéristiques, notamment avec les règles de circulation en vigueur dans les pays où il utilise le produit,application et fonctionnalités. EyeLights ne pourra être tenu responsable de tout comportement non conforme à ces règles.

Les utilisateurs s'engagent à ne pas utiliser le produit et les fonctionnalités qui ne peuvent pas être réalisées via l'application.

Les utilisateurs s'engagent à utiliser le produit,application et se Fonctionnalités personnellement. Ils ne peuvent céder, concéder en sous-licence, déléguer ou céder tout ou partie de leurs droits ou obligations découlant des présentes conditions générales d'utilisation à un tiers, de quelque manière que ce soit.

Les utilisateurs reconnaissent expressément que l'utilisation du produit, de l'application et des fonctionnalités nécessite qu'ils soient connectés au Bluetooth de leur smartphone et qu'ils sont seuls responsables de cette connexion. 

Garanties des utilisateurs

Chaque utilisateur accepte de défendre, d'indemniser et de protéger EyeLights de toute réclamation, demande, action et / ou réclamation que ce soit, que EyeLights pourrait subir à la suite d'une violation par l'utilisateur en question de l'une de ses obligations. ou des garanties en vertu des présentes conditions générales d'utilisation.

Les utilisateurs acceptent d'indemniser EyeLights pour tout préjudice susceptible d'être subi par cette dernière et de supporter les frais, responsabilités, charges et / ou convictions que cette dernière pourrait encourir à la suite d'une telle infraction. 

Comportement interdit

Il est strictement interdit d'utiliser le Produit, l'Application et les Fonctionnalités aux fins suivantes:

Exécuter des activités illégales, frauduleuses ou violer les droits ou la sécurité d'autrui,

Violer l'ordre public ou toute politique ou loi locale,

Piratage dans le système informatique d'un tiers ou toute activité visant à nuire, contrôler, interférer ou intercepter tout ou partie du système informatique d'un tiers, portant atteinte à son intégrité ou à sa sécurité,

Envoi de courriers électroniques non sollicités et / ou prospection ou sollicitation commerciale,

Falsification dans le but d'améliorer le référencement d'un autre site,

Utilisation de l'Application pour la diffusion d'informations ou de liens vers des tiers sites,

Assistance ou incitation de quelque manière que ce soit à la réalisation de l'une ou plusieurs des actions ou activités décrites ci-dessus,

et plus généralement, toute action utilisant le produit, l'application et les fonctionnalités à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été conçus.

Il est strictement interdit aux utilisateurs de copier et / ou d'utiliser, à leurs propres fins ou à celles d'un tiers, le concept, la technologie ou tout autre composant du produit, de l'application et des fonctionnalités d'EyeLights.

Les éléments suivants sont également strictement interdits: (i) tout comportement susceptible d’interrompre, de suspendre, de ralentir ou d’empêcher la continuité de l’application, du produit et des fonctionnalités, (ii) tout piratage ou tentative de piratage des systèmes informatiques EyeLights, (iii) toute détournement des ressources système de l'application, du produit et des fonctionnalités, (iv) tout acte susceptible de placer une charge disproportionnée sur l'infrastructure de l'application, du produit et des fonctionnalités, (v) toute tentative de violation de la sécurité de l'application, du produit et des fonctionnalités et des structures d'authentification, (vi) de tout acte susceptible de porter atteinte aux droits et aux intérêts financiers, commerciaux et moraux de EyeLights ou des utilisateurs de son application, de son produit et de ses fonctionnalités et enfin, plus généralement, (vii) toute violation des présentes conditions générales et conditions d'utilisation.

Il est strictement interdit de faire de l’argent, vendre ou concéder tout ou partie d'un accès de l'application,produits et fonctions ou à l'information qui est hébergé et / ou partagés sur l'application,produits et fonctionnalités. 

Responsabilités et garanties de EYELIGHTS

EyeLights s'engage à fournir l'application, le produit et les fonctionnalités avec diligence et conformément aux pratiques commerciales, en précisant qu'elle est tenue de fournir toute l'attention requise, mais sans aucune obligation de résultat, ce qui est expressément reconnu et accepté par les utilisateurs.

EyeLights n'assume aucune responsabilité quant à l'utilisation du produit, de l'application et des fonctionnalités qui ne serait pas conforme aux règles et réglementations en vigueur et au contenu du présent contrat.

EyeLights s'engage à vérifier régulièrement que l'application et les fonctionnalités sont opérationnelles et accessibles. À cette fin, EyeLights se réserve le droit d'interrompre momentanément l'accès à l'application à des fins de maintenance. De même, EyeLights ne pourra être tenu pour responsable si l'application et les fonctionnalités sont momentanément difficiles (voire impossibles) à accéder, si ces circonstances ne sont pas contrôlées par EyeLights, en cas de force majeure ou en raison d'une quelconque perturbation du réseau de télécommunication.

EyeLights ne garantit pas aux utilisateurs (i) que le produit, l'application et les fonctionnalités, qui font l'objet de recherches constantes pour améliorer leurs performances et leurs progrès, seront totalement exempts d'erreurs, de défauts ou de vices, (ii) que le produit, l'application, Les fonctionnalités, qui sont standard et qui ne sont pas spécifiquement proposées à un utilisateur donné en fonction de ses propres contraintes personnelles, doivent répondre spécifiquement aux besoins ou aux attentes de cet utilisateur.

En tout état de cause, toute responsabilité qui pourrait être engagée par EyeLights dans le cadre de cet accord est expressément et uniquement limitée aux dommages directs et réels subis par les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus (textes, images, graphiques, musique, logos, marques commerciales, bases de données, etc.) utilisés par EyeLights sur le produit, l'application et les fonctionnalités sont protégés par tous les droits de propriété intellectuelle, ou droits des créateurs de bases de données, en vigueur. Tout démantèlement, décompilation, déchiffrement, extraction, réutilisation, copie et, plus généralement, toute reproduction, représentation, publication ou utilisation de tout ou partie de ces éléments, sans autorisation de EyeLights, est strictement interdite et pourrait donner lieu à des poursuites.

Le présent contrat ne confère à l'utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle sur le produit, l'application et les fonctionnalités, qui demeurent entièrement la propriété de EyeLights. L'utilisateur dispose uniquement d'une licence d'utilisation du produit, de l'application et des fonctionnalités dans les limites du présent contrat.

En aucun cas, l'utilisateur n'est autorisé à revendiquer des droits de propriété intellectuelle sur les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus utilisés par EyeLights dans le produit, l'application et les fonctionnalités.

L’utilisateur s’engage donc formellement à s’abstenir de reproduire, de modifier ou d’ingénierie inverse tout ou partie du produit, de l’application et des fonctionnalités, y compris ses mises à jour et / ou ses révisions, de manière temporaire ou permanente, de quelque manière ou sous quelque forme que ce concept ou de l’utiliser de quelque manière que ce n’est pas prévue dans le présent contrat.

Données personnelles

Eyelights Pratique une politique de protection des données personnelles, dont les caractéristiques sont détaillées dans le document « Politique de confidentialité», que les utilisateurs sont expressément invités à lire.

Durée du contrat, annulation

EyeLights ne peut en aucun cas être tenu responsable de la disponibilité technique ou non des sites Internet ou des applications mobiles exploités par des tiers (y compris ses partenaires potentiels) auxquels les utilisateurs accéderont via des liens sur le produit et l'application.

EyeLights ne peut être tenu responsable du contenu, des publicités, des produits et / ou des fonctionnalités disponibles sur ces sites tiers ou applications mobiles. Il est rappelé aux utilisateurs que ces sites sont régis par leurs propres conditions d'utilisation.

EyeLights ne peut être tenu responsable des transactions entre les utilisateurs et les annonceurs, professionnels ou revendeurs (y compris ses partenaires potentiels) auxquels les utilisateurs peuvent être orientés par le biais du site Web, et ne peut participer à aucun litige avec ces tiers, notamment en ce qui concerne livraison de produits et / ou de fonctionnalités, de garanties, de déclarations ou de toute autre obligation à laquelle ces tiers pourraient être tenus. 

Amendements

EyeLights se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les utilisateurs doivent être informés de ces modifications par tout moyen pertinent. Tout utilisateur qui ne souscrit pas aux conditions générales d'utilisation modifiées doit se désabonner de l'application conformément aux dispositions de l'article 18. L'utilisateur qui continue à utiliser l'application après l'entrée en vigueur des conditions générales modifiées est réputé avoir accepté ces amendements. 

Language

En cas de traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d'interprétation sera le français en cas de contradiction ou de litige concernant le sens de l'un de leurs termes ou dispositions. 

Médiation consommateur

En cas de litige avec EyeLights, en relation avec les présentes conditions générales, les utilisateurs ont le droit de faire recours gratuitement à un médiateur consommateur, gratuitement, afin de trouver un règlement amiable, en vertu des articles L611-1 et suivants. et articles R152-1 et suiv. du code de la consommation français.

A cet effet, les utilisateurs peuvent communiquer avec le médiateur des consommateurs suivants:

Plateforme de médiation Européenne

Adresse postale : Direction générale de la justice et des consommateurs - Commission européenne - 1049 Bruxelles/Brussel - Belgique

Téléphone : +32 2 299 11 11

Adresse électronique : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm

En cas de réclamation éventuellement formulée par un consommateur européen, qui n’aurait pas trouvé de solution amiable auprès du service client de EYELIGHTS, ledit consommateur pourra utiliser la plateforme européenne de règlement des litiges de droit de la consommation accessible à l’url ci-dessus.

En cas de réclamation éventuellement formulée par un consommateur européen, qui n’aurait pas trouvé de solution amiable auprès du service client de EYELIGHTS, ledit consommateur pourra utiliser la plateforme européenne de règlement des litiges de droit de la consommation accessible à l’url ci-dessus.

Loi et juridiction

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par le droit français.

En cas de litige concernant la validité, l'interprétation et / ou l' application des présentes conditions générales d'utilisation, toutes les parties conviennent que les tribunaux de Paris seront la seule juridiction compétente pour juger le litige, à l'exception de règles de pratique impératifs contradictoires.

Veuillez remplir ce formulaire si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation.

Attention:

EyeLights

Adresse: 308 Allées du Lac, 31670 Labège, France

Téléphone: +33 644 645 843

Adresse e-mail: customercare@eye-lights.com

Je vous notifie par la présente mon retrait des fonctionnalités proposées par la société EYELIGHTS, souscrites selon les conditions suivantes:

Date d'inscription sur le site:

Nom de l'utilisateur (s):

Adresse de l'utilisateur (s):

Adresse e-mail de l'utilisateur (s):

Commentaires (le cas échéant):

Signature du client (uniquement lorsque ce formulaire est envoyé par la poste):

Date :

CGU DU SONIXR1

Les mêmes mentions s'appliquent au produit SONIXR1.

Pour toute commande avant le 1er Juillet, ce produit sera livré le 1er Juillet et sous 48h au delà.